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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Date d'entrée en vigueur

2004-11-10 Afficher le document à cette date

Un aménagement paysager d’une superficie d’au moins 40 mètres carrés doit être réalisé à la base d’un panneau-réclame. Cet aménagement peut être constitué d’aire engazonnée, d’arbres ou d’arbustes.

1996, R.V.Q. Z-4522, a. 1.

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283.34.Aménagement paysager

1996, R.V.Q. Z-4522, a. 1.

Règlements de la Ville de Québec

R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Article 283.34
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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

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Article 283.34
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